Jordi Ginesta
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jordi Ginesta
pour le Var
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000038268448
(source JORF)
nomination
26 Mars 2019
26/03/2019
De:
Jordi Ginesta
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000037341460
(source JORF)
nomination
28 Août 2018
28/08/2018
De:
Jordi Ginesta
Objet:
membres de la Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Groupe:
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
"
JORFTEXT000036505387
(source JORF)
désignation
18 Janvier 2018
18/01/2018
De:
Jordi Ginesta
pour le Var
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036231577
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2017
19/12/2017
De:
GINESTA Jordi
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)
"
JORFTEXT000035721400
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2017
05/10/2017
